Mairie de Saint-Offenge en Savoie
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Les conseils municipaux

Les conseils municipaux

Le conseil municipal se réunit environ une fois par mois sur convocation du maire. La date est définie en fonction des besoins, selon les dossiers à traiter et les décisions à prendre. L'ordre du jour et la convocation sont communiqués 3 jours francs avant la date du conseil. Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.

Procès-verbaux de 2024

Depuis le 1er Juillet 2022, le compte-rendu du Conseil Municipal est supprimé. Il est remplacé par la liste des délibérations examinées en séance, affichée dans les 8 jours. Puis, un procès-verbal est rédigé et validé à l'issue du conseil suivant.

Procès-verbaux de 2023

Depuis le 1er Juillet 2022, le compte-rendu du conseil municipal est supprimé. Il est remplacé par la liste des délibérations examinées en séance, affichée dans les 8 jours. Puis, un procès-verbal est rédigé et validé à l'issue du conseil suivant.

Compte-rendus de 2022

Les compte-rendus des conseils municipaux sont rendus public après chaque séance du conseil municipal. Les documents de 2022 sont mis à disposition au fur et à mesure des réunions. A compter du 1er Juillet 2022, le compte-rendu du conseil municipal est supprimé. Il est remplacé par la liste des délibérations examinées en séance, affichée dans les 8 jours. Puis, un procès-verbal sera rédigé et validé à l'issue du conseil suivant.

Compte-rendus de 2021

Les compte-rendus des conseils municipaux sont rendus public après chaque séance du conseil municipal. Les documents de 2021 sont mis à disposition au fur et à mesure des réunions.

Compte-rendus de 2020

Les compte-rendus des conseils municipaux sont rendus public après chaque séance du conseil municipal. Les documents de 2020 sont mis à disposition au fur et à mesure des réunions.

Compte-rendus de 2019

Les compte-rendus des conseils municipaux sont rendus public après chaque séance du conseil municipal. Les documents de 2019 sont mis à disposition au fur et à mesure des réunions.

Compte-rendus de 2018

Les compte-rendus des conseils municipaux sont rendus public après chaque séance du conseil municipal. Les documents de 2018 sont mis à disposition au fur et à mesure des réunions.

Compte-rendus de 2017

Les compte-rendus des conseils municipaux de l'année 2017 sont toujours disponibles.